Marque expirée - Marque en non vigueur

V.N.D. Visio Numérique à Distance
SARL SIGMA MEDITERRANEE

Numéro de dépôt :
3393172
Date de dépôt :
15/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015
V.N.D. Visio Numérique à Distance de SIGMA MEDITERRANEE

Présentation de la marque V.N.D. Visio Numérique à Distance

Déposée le 15 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGMA MEDITERRANEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V.N.D. Visio Numérique à Distance »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGMA MEDITERRANEE domicilié(e) ZA ST JEAN DE L'ARNOUZE, RUE CLAUDE CHAPPE,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 139 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SIGMA MEDITERRANEE domicilié(e) ZA ST JEAN DE L'ARNOUZE, RUE CLAUDE CHAPPE,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V.N.D. Visio Numérique à Distance est expirée depuis le 15 novembre 2015.

SIGMA MEDITERRANEE a également déposé les autres marques suivantes : Allo Box TV , SIGMA MEDITERRANEE , VND BOX TV (Visio-Numérique à Distance) , Geranimaux 2.0


SARL SIGMA MEDITERRANEE - ZA ST JEAN DE L'ARNOUZE, RUE CLAUDE CHAPPE,11000 CARCASSONNE - 11000 - France - SIREN 430139576


SARL SIGMA MEDITERRANEE - ZA ST JEAN DE L'ARNOUZE, RUE CLAUDE CHAPPE,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Service d'enregistrement et de traitement de sons (studio d'enregistrement). Service d'enregistrement et de traitement d'images (filmage). Transmission de son et d'images assistée par ordinateur.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.